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Marques déposées par GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES
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BARON DE COUSSERGUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE COUSSERGUES
GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES

Numéro de dépôt :
1413381
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
16/09/1996

Présentation de la marque BARON DE COUSSERGUES

Déposée le 16 septembre 1986 par GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « BARON DE COUSSERGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES, domicilié(e) Chateau de Coussergues, MONTBLANC, 34 290 SERVIAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr A. De BERTHIER gérant - France.

La marque BARON DE COUSSERGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE COUSSERGUES est expirée depuis le 16 septembre 1996.

GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES VIII , DOMAINE DE SAUVIGNY , DOMAINE DE COUSSERGUES


GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES - Chateau de Coussergues, MONTBLANC, 34 290 SERVIAN. - France


Mr A. De BERTHIER gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

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